Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA TONNELLE
Numéro de dépôt :
1131266
Date de dépôt :
16/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA TONNELLE
Déposée le 16 avril 1980 par LA TONNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA TONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA TONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA TONNELLE est expirée depuis le 16 avril 1990.
LA TONNELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045